Éditeur du site
Le site ScoreCrew et l'application mobile associée sont édités par :
Hébergement
Le site et le service ScoreCrew sont hébergés sur un serveur dédié fourni par :
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site et de l'application (textes, illustrations, code source, logo, marque ScoreCrew) sont la propriété exclusive d'AC Formation ou utilisés avec autorisation. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable écrite, est interdite et constitutive de contrefaçon (art. L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
Les règles des jeux traditionnels (Tarot, Belote, Contrée, Yams, Mölkky, etc.) appartiennent au domaine public. La formulation, la mise en page et les illustrations propres à ScoreCrew restent toutefois protégées.
La police de caractères Geist est utilisée sous licence SIL Open Font (OFL).
Données personnelles
Le traitement des données personnelles fait l'objet d'une page dédiée. Les grandes lignes : aucun cookie de traçage, aucun tracker tiers, aucune publicité, aucune revente. L'utilisateur peut supprimer son compte directement depuis l'application (écran Profil).
Responsabilité
L'éditeur met tout en œuvre pour fournir des informations exactes et à jour. AC Formation ne peut toutefois être tenue pour responsable :
- d'erreurs ou omissions dans les règles présentées (les jeux varient selon les régions ; en cas de litige autour de la table, l'arbitrage humain prime) ;
- d'interruptions de service (maintenance planifiée, défaillance de l'hébergeur, force majeure) ;
- de l'usage que l'utilisateur ferait des scores ou comptages affichés (par exemple à des fins de pari informel entre joueurs).
Le service est fourni en l'état, sans garantie autre que celles prévues par la loi française.
Litiges & droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable préalable, les tribunaux français sont seuls compétents, sauf disposition légale contraire au profit du consommateur.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, l'utilisateur consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation suivant :
Crédits
- Conception & développement · Clément Agnedani (AC Formation)
- Polices · Geist (SIL OFL) — vercel.com/font
- Hébergement · Hostinger International Ltd.
- Email transactionnel · Gmail SMTP (Google Ireland Limited)
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